Mentions légales

Mentions légales

Le site Pollen, site de partage des innovations et des expérimentations pédagogiques des établissements de l’enseignement agricole public et privé, est apparu sur le web en avril 2015.
Le pilotage du site pollen.chlorofil.fr est assuré par un groupe technique représentatif des utilisateurs des informations et services proposés et présidé par le Directeur général de l’enseignement et de la recherche.

Direction de la publication

Philippe Vinçon, Directeur général de l’enseignement et de la recherche
MAADGER, 1 ter avenue de Lowendal, 75007 Paris 07 SP

Direction de la rédaction

MAA – POFE – DGER – MAPAT, 1 ter avenue de Lowendal, 75007 Paris 07 SP

Responsable éditorial

Franck Picault
AgroSup DijonEduter, 26 Bd Dr Petitjean, B.P. 87999, 21079 Dijon Cedex

Conception graphique

Chef de projet infographie : Sabine Nosjean
AgroSup Dijon – / DSI / CNERTA Web
26 Bd Dr Petitjean,
B.P. 87999
21079 Dijon Cedex

Développement et hébergement

Responsable du développement et de l’hébergement : Aude Maurice
Chef de projet web : Nathalie De Filippo
AgroSup Dijon/ DSI / CNERTA Web
26 Bd Dr Petitjean,
B.P. 87999
21079 Dijon Cedex

Statistiques

Les statistiques sont fournies par Google Analytics (http://www.google.com/analytics/).

Contenus, droits d’auteurs et liens

Malgré tout le soin que nous apportons pour préserver l’intégrité des documents mis en ligne, des erreurs ne peuvent être totalement exclues.
Par ailleurs, des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés dans le site pollen.chlorofil.fr, ils n’engagent en aucun cas les responsables du site quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté. Si vous constatez des erreurs, merci de nous les signaler en nous adressant un message électronique au moyen du formulaire mis à votre disposition.
Les documents « publics » ou « officiels » ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle) et peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas notamment pour les discours et interventions du ministre en charge de l’agriculture ainsi que des communiqués de presse.
Tous les autres contenus présents sur le site (y compris les photos, graphismes et ressources multimédia) sont couverts par le droit d’auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les demandes d’autorisation de reproduction d’un contenu doivent être adressées aux responsables du site pollen.chlorofil.fr, par courrier électronique au moyen du formulaire mis à votre disposition.
Les reproductions à but commercial ou publicitaires ne seront, sauf exceptions, pas autorisées.
Le bon usage de l’internet veut que la reproduction de contenus (après autorisation) de façon partielle ou intégrale mentionne clairement l’auteur et l’origine du document sous forme d’un lien vers le site pollen.chlorofil.fr.
Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers les informations diffusées sur le site pollen.chlorofil.fr sous réserve :
– d’en prévenir, par courtoisie, les responsables du site par courrier électronique,
– que l’intitulé du lien comporte la mention explicite « pollen.chlorofil.fr »,
– de ne pas utiliser la technique dite du « framing » qui imbriquerait les pages du site Pollen à l’intérieur des pages d’un autre site,
– que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires devant faire l’objet d’une demande auprès des responsables.
Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites internet diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Les responsables du site se réservent le droit de demander la suppression d’un lien qu’ils estimeraient non conforme à l’objet de pollen.chlorofil.fr.

Protection des données personnelles

Les messages électroniques envoyés aux responsables du site pollen.chlorofil.fr et les adresses électroniques communiquées ne sont conservés que pour la durée nécessaire à leur traitement.
De même, les adresses électroniques recueillies dans le cadre des listes de diffusion proposées ne sont utilisées que pour l’envoi des informations pour lesquelles l’usager s’est expressément abonné. Il est possible à tout moment de se désabonner en ligne.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
En application de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, toute personne dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui la concernent. Elle peut exercer ce droit en envoyant un courrier électronique aux responsables du site.

Photographies, illustrations et vidéos

Toutes les photos, illustrations et vidéos diffusées sur ce site sont la propriété du ministère en charge de l’agriculture ou utilisées avec l’accord de leurs auteurs ou de leurs représentants.
Tous les droits de reproduction sont réservés, en France comme à l’étranger.